HISTOIRE D'OR
Présentation de la marque HISTOIRE D'OR
Déposée le 25 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISTOIRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HISTOIRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HISTOIRE D'OR arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.
THOM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30
Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170856 - Publication au BOPI 1994-03-28
Inscription le 2 août 2006 - Gage constitué n°438184 - Publication au BOPI 2006-08-02
Inscription le 25 juin 2007 - Gage constitué n°456330 - Publication au BOPI 2007-06-25
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296141 - Publication au BOPI 2005-08-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation n°2054924 - Publication au BOPI 1995-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Inscription le 10 juillet 2006 - Gage constitué n°436776 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 24 février 1997 - Gage constitué n°233247 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 21 avril 1998 - Gage constitué n°253363 - Publication au BOPI 1998-04-21
Inscription le 6 décembre 1999 - Gage constitué n°291411 - Publication au BOPI 1999-12-06
Inscription le 19 mars 1996 - Gage constitué n°199186 - Publication au BOPI 1996-03-19
Inscription le 16 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191922 - Publication au BOPI 1995-11-16
Inscription le 18 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171536 - Publication au BOPI 1994-04-18
Inscription le 16 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191921 - Publication au BOPI 1995-11-16
Inscription le 19 juillet 2000 - Gage constitué n°304048 - Publication au BOPI 2000-07-19
Inscription le 11 janvier 2002 - Gage constitué n°338837 - Publication au BOPI 2002-01-11
Inscription le 10 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408947 - Publication au BOPI 2005-03-10
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420501 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°424959 - Publication au BOPI 2005-12-26
Inscription le 1 mars 2004 - Gage constitué n°387809 - Publication au BOPI 2004-03-01
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358291 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 12 septembre 2003 - Gage radié n°377325 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 26 octobre 2010 - Gage constitué n°534780 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26
Inscription le 3 avril 2012 - Changement d'adresse n°572948 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Inscription le 9 septembre 2014 - Gage radié n°631157 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Inscription le 29 septembre 2014 - Gage constitué n°632187 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29
Inscription le 30 juin 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650695 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593367 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-21
Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13
Inscription le 21 octobre 2016 - Constitution de gage n°687736 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21
Inscription le 26 février 2019 - Radiation de gage n°750265 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26
Inscription le 26 février 2019 - Constitution de gage n°750264 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26
Inscription le 26 février 2019 - Radiation de gage n°750276 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-02-26
Inscription le 13 mars 2020 - Changement d'adresse n°782655 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-13